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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAUVAT-SOFRANQ
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PASSPOSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSPOSE
CHAUVAT-SOFRANQ, société anonyme

Numéro de dépôt :
1622742
Date de dépôt :
22/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2000

Présentation de la marque PASSPOSE

Déposée le 22 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) CHAUVAT-SOFRANQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSPOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAUVAT-SOFRANQ domicilié(e) 40, route de Paris, AVERMES (ALLIER) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-THIRION S.A.R.L - France.

La marque PASSPOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSPOSE est expirée depuis le 22 octobre 2000.

CHAUVAT-SOFRANQ a également déposé les autres marques suivantes : DEDALTRONIC , CLEPOSE , J. PER. MAN. , CLASSIC , ALOXYD , BASIC , SECURICHAUFFE , LIONA , DEDAL , TECNIC


CHAUVAT-SOFRANQ, société anonyme - 40, route de Paris, AVERMES (ALLIER) - France


BONNET-THIRION S.A.R.L - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

Serrurerie métallique, notamment clés